RT 2012 et copropriété : quelles sont les normes de réglementation thermique ?

Préoccupation majeure depuis plusieurs décennies, la performance énergétique fait partie intégrante des normes et des règles imposées lors de la construction de bâtiments neufs. Parmi les différentes mesures, la réglementation thermique (RT) a pour objectif d’optimiser la consommation d’énergie d’un logement tout en améliorant le confort de ses habitants. Au fil des années, la RT a évolué. Alors que la version 2020 (RE2020) est entrée en vigueur en 2022 et l'a remplacée, petite piqûre de rappel sur l'ancienne RT 2012.

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Tout savoir sur les réglementations thermiques (RT)

La RT est un outil apparu en France il y a plus de 40 ans. En effet, sa première version date de 1974, avec la RT 1974. L’objectif de cette opération est alors de mettre en place des actions pour protéger l’environnement grâce à la transition énergétique. Et cette prise de conscience est particulièrement forte en 1973, suite au choc pétrolier : la maîtrise des énergies fossiles est, plus que jamais, nécessaire. La première ambition de la RT est de diminuer de 25 % la consommation énergétique des bâtiments.

De nouvelles mesures sont ensuite adoptées après le second choc pétrolier de 1979, avec la RT 1982. La RT 1988, la RT 2000 et la RT 2005 viendront ensuite dessiner plus précisément les contours du développement durable, jusqu’à la RT 2012, la dernière en date.

RT 2012 : du changement dans l’air

La RT 2012 poursuit la dynamique du bâtiment basse consommation (label BBC) en allant bien plus loin. La consommation maximale d’énergie devra être considérablement réduite, en s’intéressant particulièrement à 5 pôles :

• Le chauffage,
• La climatisation,
• La production d’eau chaude sanitaire,
• L’éclairage,
• Les auxiliaires (ventilation par exemple).

Tout doit être mis en œuvre pour réduire au maximum les besoins en chauffage, en refroidissement et en éclairage non naturel. À savoir que la RT n’impose pas de méthode précise pour la construction mais indique simplement des contraintes techniques à respecter et des performances globales à atteindre. Le recours à des équipements de production d’énergie renouvelable devient obligatoire.

Les différentes exigences imposées par la RT2012

Avec la RT 2012, plusieurs exigences techniques doivent désormais être respectées. La construction doit être pensée pour optimiser les points suivants :

• L’efficacité énergétique du bâtiment (Bbiomax),
• La consommation maximale d’énergie primaire (Cepmax),
• Le confort d’été dans un bâtiment sans climatisation (Tic).

Pour bien évaluer ces trois performances, il est important de tenir compte de trois indicateurs :

• Le BBio ou Besoin Bioclimatique : il représente la différence entre les déperditions liées au bâti et l’apport gratuit d’énergie (soleil, chaleur humaine),
• Le Cep ou Consommation : il s’agit du besoin de rendement des équipements,
• La Tic ou Température intérieure de consigne : c’est la température maximale qui est atteinte pendant une période de forte chaleur.

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Bien comprendre la RT Existant

La mise en conformité RT 2012 ne concerne que les bâtiments neufs. Pour les autres, il existe une autre réglementation : la RT Existant. Elle se décline en deux grands volets :

• la RT globale : elle concerne les rénovations lourdes pour des bâtiments dont la surface est supérieure à 1 000 m² et qui ont été construits après 1948. Le montant des travaux doit représenter plus de 25 % de la valeur hors foncier du bâtiment ;
• la RT élément par élément : elle s’applique à tous les autres cas, pour les surfaces inférieures à 1 000 m² ou les immeubles qui datent d’avant 1948.

L’objectif de la réglementation thermique dans l’existant est de fixer des performances à atteindre pour réduire la consommation d’énergie suite à la rénovation. Cette RT permet d’optimiser au maximum la performance énergétique d’un bâtiment existant. Elle doit obligatoirement être respectée pour tous les projets de travaux sur bâtiments existants soumis à une autorisation en mairie, avec un dépôt de permis de construire ou de déclaration préalable à compter du 1er janvier 2013. En fin de travaux, une attestation de conformité à la RT Existant devra être fournie par le maître d’ouvrage.

Au revoir RT2012, place à la RE2020 en 2022

Après la RT 2012, les nouvelles mesures sont déclinées sous l’appellation « RE » pour « réglementation environnementale ». La RE2020 est entrée en vigueur en 2022 et impose des normes plus exigeantes à respecter dans la construction. L’objectif est désormais de diviser par trois la consommation énergétique des nouveaux édifices. À quoi ressemble un bâtiment RT 2020 ? Il doit produire plus qu’il ne consomme, avec une isolation renforcée et un recours optimal aux énergies gratuites. C'est idéalement un bâtiment passif voire à énergie positive (BEPOS), capable de produire des énergies renouvelables.

En 2025, il ne sera plus possible d'installer un chauffage au gaz dans les nouveaux bâtiments résidentiels collectifs. La filière est en pleine réflexion pour déployer des alternatives à grande échelle, alors que des millions d'appartements sont encore chauffés au gaz naturel.

Initialement prévue pour le début de l’année 2020, la mise en place de la RE 2020 a été repoussée en 2022.

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